Marque enregistrée - Marque en vigueur

L INSTANT TRAITEUR
TOQUENELLE, SASU

Numéro de dépôt :
4126714
Date de dépôt :
17/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2024
L INSTANT TRAITEUR de TOQUENELLE

Présentation de la marque L INSTANT TRAITEUR

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2014 par TOQUENELLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L INSTANT TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est TOQUENELLETODO domicilié(e) 3 rue du docteur Jean - 17100 - SAINTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 751 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOQUENELLE, M. Olivier FENO-FEYDEL domicilié(e) 3 rue du docteur Jean - 17100 - SAINTES - France.

La marque L INSTANT TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126714.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L INSTANT TRAITEUR arrivera à expiration en date du 17 octobre 2024.

TOQUENELLE a également déposé les autres marques suivantes : TOQUENELLE TRAITEUR , AU PASSAGE , L'Instant Traiteur , (Marque figurative) , Plateau d'AUGUSTE TAPEZ-VOUS L'INCRUSTE ! , L INSTANT TRAITEUR


TOQUENELLE, SASU - 3 rue du docteur Jean - 17100 - SAINTES - France - SIREN 441751815


TOQUENELLE, M. Olivier FENO-FEYDEL - 3 rue du docteur Jean - 17100 - SAINTES - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.